Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par la société IBCS, exerçant sous le nom commercial IBCS Charpente.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 156 Strada d'U Pianu, 20135 Conca, France
SIREN : 103 495 834
SIRET : 103 495 834 00014
Numéro de TVA intracommunautaire : FR20 103495834
RCS : 103 495 834 R.C.S. Ajaccio
Dirigeant : Thomas Iturriaga
Activité : Bureau d'études techniques et activités de conception, fabrication, rénovation, mise en œuvre et pose de charpentes bois et d'ouvrages.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Thomas Iturriaga, représentant légal de la société IBCS.
3. Hébergement du site
Le présent site est hébergé par Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Hostinger assure les services techniques d'hébergement du site internet.
4. Propriété intellectuelle
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8. Droit applicable
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En cas de litige, et sauf dispositions légales impératives contraires, les juridictions compétentes seront celles désignées conformément aux règles de compétence applicables.
9. Contact
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